Zone membres
Administration et formulaire
• Assurance et rapport

Certificat d’assurance:

Certificat général d’assurance_ASC 2016-2017 (PDF)

Formulaire de demande- responsabilité civile
(Le tout doit être produit au moins 10 jours ouvrables avant la période de couverture demandée.)


Rapport d’incident/accident:

Rapport d’incident/accident
Déclaration du médecin traitant
Attention: Le rapport d’incident et la déclaration du médecin traitant ci-dessus ne doivent être remplies que sur demande de l’assureur et peuvent entraîner des frais aux groupes.

Demande d’assurance de biens matériels (groupe)

 

Gestion du risque:

Guide de pratique et d’encadrement sécuritaire du Conseil québécois du loisir (CQL)
Guide de gestion du risque- ASC